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Radiation d'un entraîneur de la FFA pour harcèlement envers une jeune sportive

La Fédération française d'athlétisme (FFA) a radié un entraîneur qui a harcelé une jeune ...

Publication de la loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle ...

Publication au JO d'un décret relatif aux modalités de réalisation de l'examen médical à distance en cas de prolongation de garde à ...

Le Tribunal de l'Union confirme que l’ovale bleu et jaune de Chiquita Brands ne peut pas bénéficier d’une protection en tant que marque de ...

Publication au JO d’un décret fixant les modalités d’installation d’ombrières intégrant un procédé de production d’énergies ...

Dépôt au Sénat d’une proposition de loi visant à créer une circonstance aggravante lorsque des violences volontaires sont commises par un ...

Publication au JO de quatre textes portant sur les examens médicaux obligatoires des enfants de moins de dix-huit ans et au mode d'utilisation du ...

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