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Pollution de l'air : condamnation d'un capitaine de navire

Pollution de l'air : condamnation d'un capitaine de navire

En raison d'un taux de pollution supérieur à la norme imposée, le capitaine d'un navire, conscient du caractère irrégulier du fioul consommé, écope personnellement d'une condamnation pour pollution de l'air. 

Le capitaine américain d’un navire et le groupe C. ont utilisé, pour un navire en mer territoriale, un combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées en matière de pollution de l’air.En effet, le paquebot avait été contrôlé par le Centre de sécurité des navires lors d’une escale dans le port de Marseille. Les inspecteurs avaient constaté qu’il utilisait un carburant avec une teneur en soufre de 1,68 %, supérieure à la (...)
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