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La France reconnaît pour la première fois, le préjudice écologique

La France reconnaît pour la première fois, le préjudice écologique

Le 16 janvier 2008, le tribunal correctionnel de Paris a rendu son verdict dans le procès "Erika". Renforçant le principe du pollueur-payeur, les juges ont reconnu pour la première fois en France le préjudice écologique. Coupables de délit de pollution, Total et Rina, la société de classification chargée de délivrer le certificat de navigabilité, ont été condamnés à la peine maximale, soit 375.000 euros d'amende. L'armateur et le gestionnaire technique du (...)
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