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Publication au JO des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2008 (troisième tableau)

Publication au JO des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2008 (troisième tableau)

Est paru au Journal officiel du 29 octobre 2009, le troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2008, comme exigé par l'article R* 2-1 du livre des procédures fiscales. Les éléments retenus sont classés par nature des productions et par département.
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